Déposée par voie électronique le 17 octobre 2017 par madame Audrey JASON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Ti Sweety » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-45 du 10 novembre 2017.
Le déposant est madame Audrey JASON domicilié(e) 57 Rue - 97121 - Anse Bertrand - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Audrey JASON domicilié(e) 57 Rue - 97121 - Anse Bertrand - France.
La marque Ti Sweety a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ti Sweety arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.
Madame Audrey JASON - 57 Rue - 97121 - Anse Bertrand - France
Madame Audrey JASON - 57 Rue - 97121 - Anse Bertrand - France
Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11
Cosmétiques ;
Aliments pour bébés ;
Boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques de porte en métal ;
Fourchettes ; cuillers ;
Caisses enregistreuses ; logiciels de jeux ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ;
Biberons ;
Stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; cycles ; poussettes ;
Bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; bracelets de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; boucles d'oreilles; Bracelets; Montres ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; stylos lumineux, stylos, crayons de couleur, gommes, crayons à papier; Trousses scolaires; étiquettes d’identification en papier ;
Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tentes ; pare-soleil d’extérieur en matières textiles ;
Couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
Vêtements ; chaussures ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Attaches pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Tapis ; nattes ; tapis de gymnastique ;
Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; maquettes [jouets] ; peluches ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissement par le biais d’émissions divertissantes sur internet.
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