Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ti Sweety
Madame Audrey JASON

Numéro de dépôt :
4396850
Date de dépôt :
17/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2027
Ti Sweety de Audrey JASON

Présentation de la marque Ti Sweety

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2017 par madame Audrey JASON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ti Sweety » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est madame Audrey JASON domicilié(e) 57 Rue - 97121 - Anse Bertrand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Audrey JASON domicilié(e) 57 Rue - 97121 - Anse Bertrand - France.

La marque Ti Sweety a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ti Sweety arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.


Madame Audrey JASON - 57 Rue - 97121 - Anse Bertrand - France


Madame Audrey JASON - 57 Rue - 97121 - Anse Bertrand - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Cosmétiques ;

Aliments pour bébés ;

Boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques de porte en métal ;

Fourchettes ; cuillers ;

Caisses enregistreuses ; logiciels de jeux ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ;

Biberons ;

Stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; cycles ; poussettes ;

Bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; bracelets de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; boucles d'oreilles; Bracelets; Montres ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; stylos lumineux, stylos, crayons de couleur, gommes, crayons à papier; Trousses scolaires; étiquettes d’identification en papier ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; Gourdes ; sacs isothermes ;

Tentes ; pare-soleil d’extérieur en matières textiles ;

Couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Attaches pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis ; nattes ; tapis de gymnastique ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; maquettes [jouets] ; peluches ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissement par le biais d’émissions divertissantes sur internet.