Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cha patiss Pâtissier chocolatier traiteur
Audrey GUENE
Madame Charlotte GUENE
CHA' PATISS

Numéro de dépôt :
4540334
Date de dépôt :
04/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2029
Cha patiss Pâtissier chocolatier traiteur de Audrey GUENE

Présentation de la marque Cha patiss Pâtissier chocolatier traiteur

Déposée par voie électronique le 4 avril 2019 par Audrey GUENE, madame Charlotte GUENE, CHA' PATISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cha patiss Pâtissier chocolatier traiteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Les déposants sont Audrey GUENE domicilié(e) 59 voie romaine - 21700 - ST BERNARD - France, madame Charlotte GUENE domicilié(e) 59 voie romaine - 21700 - ST BERNARD - France, CHA' PATISS domicilié(e) 59 voie romaine - 21700 - ST BERNARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHA' PATISS, Madame Audrey GUENE domicilié(e) 59 voie romaine - 21700 - ST BERNARD - France.

La marque Cha patiss Pâtissier chocolatier traiteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cha patiss Pâtissier chocolatier traiteur arrivera à expiration en date du 4 avril 2029.


Audrey GUENE - 59 voie romaine - 21700 - ST BERNARD - France

Madame Charlotte GUENE - 59 voie romaine - 21700 - ST BERNARD - France

CHA' PATISS - 59 voie romaine - 21700 - ST BERNARD - France


CHA' PATISS, Madame Audrey GUENE - 59 voie romaine - 21700 - ST BERNARD - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

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