Marque enregistrée - Marque en vigueur

DE FRANCE, MON POTE, DE FRANCE.
Madame Audrey DEPOMMIER
Monsieur Charles-Henri BERNARD

Numéro de dépôt :
4550831
Date de dépôt :
13/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2029
DE FRANCE, MON POTE, DE FRANCE. de Audrey DEPOMMIER

Présentation de la marque DE FRANCE, MON POTE, DE FRANCE.

Déposée par voie électronique le 13 mai 2019 par madame Audrey DEPOMMIER et monsieur Charles-Henri BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE FRANCE, MON POTE, DE FRANCE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Les déposants sont madame Audrey DEPOMMIER domicilié(e) 138 rue Legendre - 75017 - Paris - France et monsieur Charles-Henri BERNARD domicilié(e) 138 rue Legendre - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles Henri BERNARD domicilié(e) 138 rue Legendre - 75017 - Paris - France.

La marque DE FRANCE, MON POTE, DE FRANCE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE FRANCE, MON POTE, DE FRANCE. arrivera à expiration en date du 13 mai 2029.


Madame Audrey DEPOMMIER - 138 rue Legendre - 75017 - Paris - France

Monsieur Charles-Henri BERNARD - 138 rue Legendre - 75017 - Paris - France


Monsieur Charles Henri BERNARD - 138 rue Legendre - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Inscription le 11 septembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°768237 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.