Marque expirée - Marque en non vigueur

CODE jewels
Audrey Condamin

Numéro de dépôt :
3710743
Date de dépôt :
06/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2020
CODE jewels de Audrey Condamin

Présentation de la marque CODE jewels

Déposée par voie électronique le 6 février 2010 par Audrey Condamin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CODE jewels »

Le déposant est Audrey Condamin domicilié(e) 22 rue Duvivier - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Audrey Condamin domicilié(e) 22 rue Duvivier - 75007 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE jewels est expirée depuis le 6 février 2020.


Audrey Condamin - 22 rue Duvivier - 75007 - Paris - France


Audrey Condamin - 22 rue Duvivier - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.