Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIFOLLE
AUDRAS Maurice AUDRAS Odette née GRAND

Numéro de dépôt :
1325494
Date de dépôt :
30/09/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/1995

Présentation de la marque TRIFOLLE

Déposée le 30 septembre 1985 par AUDRAS Maurice AUDRAS Odette née GRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRIFOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUDRAS Maurice AUDRAS Odette née GRAND domicilié(e) 2, Place de la Liberté, 07100 ANNONAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque TRIFOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIFOLLE est expirée depuis le 30 septembre 1995.

AUDRAS Maurice AUDRAS Odette née GRAND a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DU SAVANT , BALLONS D'ANNONAY


AUDRAS Maurice AUDRAS Odette née GRAND - 2, Place de la Liberté, 07100 ANNONAY - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Produits de confiserie.