Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODULODRAN
Numéro de dépôt :
1427690
Date de dépôt :
09/02/1987
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
09/02/1997
Présentation de la marque MODULODRAN
Déposée le 9 février 1987 par AUDRAN Raymond Denfert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « MODULODRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MODULODRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Concession de licence n°36708 - Publication au BOPI 1988-08