Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES GRAVES DU CASTENET
M. AUDOUIN Michel

Numéro de dépôt :
1563059
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
10/11/2009

Présentation de la marque CHATEAU LES GRAVES DU CASTENET

Déposée le 10 novembre 1989 par monsieur AUDOUIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES GRAVES DU CASTENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur AUDOUIN Michel domicilié(e) " Le Castenet ", 33710 SAMONAC (dossier no 2157327) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. AUDOUIN Michel domicilié(e) (dossier no 2157327) - France.

La marque CHATEAU LES GRAVES DU CASTENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES GRAVES DU CASTENET est expirée depuis le 10 novembre 2009.


M. AUDOUIN Michel - " Le Castenet ", 33710 SAMONAC (dossier no 2157327) - France


M. AUDOUIN Michel - (dossier no 2157327) - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1999 n°2157327 - Publication au BOPI 1999-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Vin d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "Château LES GRAVES DU CASTENET"