Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MTA Maine terre des arts
AUDOUIN Arlette

Numéro de dépôt :
99775041
Date de dépôt :
09/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2009

Présentation de la marque MTA Maine terre des arts

Déposée le 9 février 1999 par AUDOUIN Arlette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MTA Maine terre des arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est AUDOUIN Arlette, domicilié(e) 36, rue du Plessis, 72190 COULAINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDOUIN Arlette - France.

La marque MTA Maine terre des arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775041.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTA Maine terre des arts est expirée depuis le 9 février 2009.


AUDOUIN Arlette - 36, rue du Plessis, 72190 COULAINES - France


AUDOUIN Arlette - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Organisation d'expositions à buts culturels.