MTA Maine terre des arts
Présentation de la marque MTA Maine terre des arts
Déposée le 9 février 1999 par AUDOUIN Arlette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MTA Maine terre des arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MTA Maine terre des arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775041.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTA Maine terre des arts est expirée depuis le 9 février 2009.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13