Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ATELIERS DU C.E.R.S.
Association Audoise Sociale et Médicale (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1740281
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
20/11/1999
LES ATELIERS DU C.E.R.S. de Audoise Sociale et Médicale

Présentation de la marque LES ATELIERS DU C.E.R.S.

Déposée le 20 novembre 1989 par l'association loi 1901 Audoise Sociale et Médicale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « LES ATELIERS DU C.E.R.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Audoise Sociale et Médicale domicilié(e) Place du 22 Septembre, 11300 LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROSSIGNOL - France.

La marque LES ATELIERS DU C.E.R.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740281.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATELIERS DU C.E.R.S. est expirée depuis le 20 novembre 1999.


Association Audoise Sociale et Médicale (Association Loi 1901) - Place du 22 Septembre, 11300 LIMOUX - France


M. ROSSIGNOL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-11

Meubles en bois cadres et glaces (miroirs).Travaux de menuiserie aluminium.Travaux de création (avec paysagiste) et d'aménagement (avec arrosages intégrés) et d'entretien d'espaces verts. Travaux de serrurerie et de réparation de portails en fer

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.