Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Audoin de Dampierre, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4109846
Date de dépôt :
01/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2024
Marque figurative de Audoin de Dampierre

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 1 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Audoin de Dampierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Audoin de Dampierre domicilié(e) 22 RUE GAMBETTA - 51150 - BOUZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTON, Société d'Avocats, Mme. Carine PICCIO domicilié(e) 35 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109846.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 août 2024.

Audoin de Dampierre a également déposé les autres marques suivantes : COMTES DE DAMPIERRE , ELYANE DE BIRON CUVEE DES MARECHAUX , COMTE DE DAMPIERRE , COMTES DE DAMPIERRE , DAMPIERRE , Comtes de Dampierre , AD COMTE AUDOIN DE DAMPIERRE CUVEE DES AMBASSADEURS


Audoin de Dampierre, Société par actions simplifiée - 22 RUE GAMBETTA - 51150 - BOUZY - France


ASTON, Société d'Avocats, Mme. Carine PICCIO - 35 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; champagnes ; vins ; spiritueux ; digestifs (alcools et liqueurs).