Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDOIN de DAMPIERRE
/
COMTES DE DAMPIERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTES DE DAMPIERRE
AUDOIN de DAMPIERRE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4021133
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2023
COMTES DE DAMPIERRE de AUDOIN de DAMPIERRE

Présentation de la marque COMTES DE DAMPIERRE

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDOIN de DAMPIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMTES DE DAMPIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDOIN de DAMPIERRE domicilié(e) 3 place Boisseau - 51140 - CHENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 705 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée, Boite Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque COMTES DE DAMPIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTES DE DAMPIERRE est expirée depuis le 19 juillet 2023.

AUDOIN de DAMPIERRE a également déposé les autres marques suivantes : ELYANE DE BIRON CUVEE DES MARECHAUX , (Marque figurative) , COMTE DE DAMPIERRE , COMTES DE DAMPIERRE , DAMPIERRE , Comtes de Dampierre , AD COMTE AUDOIN DE DAMPIERRE CUVEE DES AMBASSADEURS


AUDOIN de DAMPIERRE, société par actions simplifiée - 3 place Boisseau - 51140 - CHENAY - France - SIREN 339705451


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée, Boite Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 10 novembre 2015 - Changement d'adresse n°657637 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-10

Inscription le 10 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°657636 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-10

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Champagne".