AUDIVISUEL – EDITIONS MINI-SCHOOLS, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
1527433
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2028
Présentation de la marque M MINI SCHOOLS
Déposée le 29 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUDIVISUEL – EDITIONS MINI-SCHOOLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « M MINI SCHOOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUDIVISUEL – EDITIONS MINI-SCHOOLS domicilié(e) 19 Rue du Château - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 048 089 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque M MINI SCHOOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUDIVISUEL – EDITIONS MINI-SCHOOLS, Société à responsabilité limitée - 19 Rue du Château - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France - SIREN 672048089
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 11 avril 2008 n°2370020 - Publication au BOPI 2008-04-11
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2008 n°2112823 - Publication au BOPI 2008-04-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41
Inscription le 14 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194716 - Publication au BOPI 1995-12-14
Inscription le 11 mars 2008 - Changement de dénomination n°473132 - Publication au BOPI 2008-03-11
Renouvellement sans limitation le 19 février 2018 n°2672881 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-19
Machine parlantes, tourne-disques, appareils de télévision, bandes magnétiques enregistrées ; films sonores et parlants et films d'images impressionnés, magnétophones ; projecteurs. Papier et articles en papier, cartons et articles en cartons, imprimés, journaux et périodiques, brochures, dépliants, catalogues, prospectus, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, caractères d'imprimerie ; clichés. Cartes à jouer. Institutions d'enseignement ; édition de livres, production de films sonores impressionnés et production de films d'images impressionnés ; enseignement radiophonique et par télévision ; location de films et d'enregistrements phonographiques relatifs à l'enseignement et, d'une façon générale, tous les services rendus dans une organisation d'enseignement audiovisuel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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