Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUDITION TMA
AUDITION TMA SARL

Numéro de dépôt :
3312902
Date de dépôt :
16/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/09/2014
AUDITION TMA de AUDITION TMA

Présentation de la marque AUDITION TMA

Déposée le 16 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUDITION TMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « AUDITION TMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUDITION TMA domicilié(e) 451 route du Médoc,33520 BRUGES - 33520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 641 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIGNAC Isabelle domicilié(e) 451 route du Médoc,33520 BRUGES - 33520 - France.

La marque AUDITION TMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUDITION TMA est expirée depuis le 16 septembre 2014.


AUDITION TMA SARL - 451 route du Médoc,33520 BRUGES - 33520 - France - SIREN 477641393


TRIGNAC Isabelle - 451 route du Médoc,33520 BRUGES - 33520 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Appareils accoustiques pour malentendants ; prothèses ; récepteurs par voie aérienne, par voie osseuse ; adaptateurs auriculaires pour récepteurs par voie aérienne ; archets pour récepteurs par voie osseuse. Services médicaux et para-médicaux rendus à des personnes affectées de surdité ; services professionnels rendus pour le traitement de la surdité. Appareils d'amplification pour malentendants et produits d'entretien s'y rattachant.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.