Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE TOUR DE FRANCE DE L AUDITION
AUDITION CONSEIL FRANCE

Numéro de dépôt :
3038690
Date de dépôt :
29/06/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
LE TOUR DE FRANCE DE L AUDITION de AUDITION CONSEIL FRANCE

Présentation de la marque LE TOUR DE FRANCE DE L AUDITION

Déposée le 29 juin 2000 par la société AUDITION CONSEIL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TOUR DE FRANCE DE L AUDITION »

Le déposant est la société AUDITION CONSEIL FRANCE domicilié(e) Entreprise Unipersonnelle à responsabilité limitée, 5 allée Plein Sud, 69110 SAINTE FOY LES LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 840 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 42

AUDITION CONSEIL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE BONHEUR DE MIEUX ENTENDRE , BLUEACCESS , FINANC'& VOUS par AUDITION CONSEIL Une audition de qualité, la sérénité en plus ! , Le Contrat “ Points Bleus ” , AUDITION CONSEIL DES SPECIALISTES DE CONFIANCE , MIEUX ENTENDRE VOUS VA SI BIEN , AUDITION CONSEIL , CLUB AUDITION CONSEIL , AUDITION CONSEIL MIEUX ENTENDRE A LYON , Audition Conseil, le centre de votre bien-être auditif


AUDITION CONSEIL FRANCE - Entreprise Unipersonnelle à responsabilité limitée, 5 allée Plein Sud, 69110 SAINTE FOY LES LYON - France - SIREN 400840484


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 9 juillet 2001 - Rejet total n°326400 - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2001-07-09

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires ; appareils et prothèses auditives ; articles orthopédiques ; matériels de suture. Services d'organisation de manifestation à but éducatif destinés à sensibiliser le public sur les problèmes de la mal-audition ; services d'organisation de congrés, de formation ; services de formation dans le domaine de la mal-audition. Services de détection et de traitement de la mal-audition, services rendus par les audioprothésistes.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.