Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMA CONSULTANTS ET MANAGERS ASSOCIES
AUDITEURS ASSOCIES FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
1743332
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
13/05/1996
CMA CONSULTANTS ET MANAGERS ASSOCIES de AUDITEURS ASSOCIES FRANCE

Présentation de la marque CMA CONSULTANTS ET MANAGERS ASSOCIES

Déposée le 13 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) AUDITEURS ASSOCIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « CMA CONSULTANTS ET MANAGERS ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUDITEURS ASSOCIES FRANCE domicilié(e) 10, rue de Jussieu, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges BABISE - France.

La marque CMA CONSULTANTS ET MANAGERS ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743332.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMA CONSULTANTS ET MANAGERS ASSOCIES est expirée depuis le 13 mai 1996.

AUDITEURS ASSOCIES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NCA NICE CONSEILS ASSOCIES , ACL , NC NICE CONSEILS , AA AUDITEURS-ASSOCIES , SOPHIA CONSEILS , ACL CONSULTANTS , ACL AUDIT , ACL , ACL SUD , AUDITEURS ET CONSEILS LIBERAUX ACL


AUDITEURS ASSOCIES FRANCE (SA) - 10, rue de Jussieu, 06000 NICE - France


Georges BABISE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07

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