Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARC
AUDIT REVISION CONSEIL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4163595
Date de dépôt :
10/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2025
ARC de AUDIT REVISION CONSEIL

Présentation de la marque ARC

Déposée le 10 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDIT REVISION CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDIT REVISION CONSEIL domicilié(e) 28 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 565 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France.

La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.

AUDIT REVISION CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : ARC AUDIT RÉVISION CONSEIL


AUDIT REVISION CONSEIL, Société par Actions Simplifiée - 28 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France - SIREN 323565390


PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Inscription le 13 octobre 2015 - Retrait partiel n°656143 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-13

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

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