Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MARIE BOUSQUET
Numéro de dépôt :
1267656
Date de dépôt :
28/03/1984
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
28/03/1994
Présentation de la marque MARIE BOUSQUET
Déposée le 28 mars 1984 par AUDIRAC ep BOUSQUET Marie-Françoise Castans 11160 Caunes-Minervois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « MARIE BOUSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MARIE BOUSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267656.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIE BOUSQUET est expirée depuis le 28 mars 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37