Déposée le 18 février 1998 par l'association loi 1901 AUDIOVISUELLE 92
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SPORT PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-13 du 27 mars 1998.
Le déposant est l'association loi 1901 AUDIOVISUELLE 92 domicilié(e) 79, rue Jean-Jacques Rousseau, 92158 SURESNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 102 852 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION AUDIOVISUELLE 92 - O'FM Monsieur Jean-Luc OLIVIER Directeur Administratif et Financier - France.
La marque SPORT PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION AUDIOVISUELLE 92 (Asso. loi 1901) - 79, rue Jean-Jacques Rousseau, 92158 SURESNES Cedex - France - SIREN 326102852
ASSOCIATION AUDIOVISUELLE 92 - O'FM Monsieur Jean-Luc OLIVIER Directeur Administratif et Financier - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13
Vêtements, chaussures, chapellerie, Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils informations, renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Liaisons téléphoniques, télégraphiques ou télématiques. Communications radiophoniques Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour les artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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