Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILLET RETOUR
AUDIOVISUEL EXTERIEUR DE LA FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4002130
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/04/2023
BILLET RETOUR de AUDIOVISUEL EXTERIEUR DE LA FRANCE

Présentation de la marque BILLET RETOUR

Déposée le 30 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) AUDIOVISUEL EXTERIEUR DE LA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BILLET RETOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUDIOVISUEL EXTERIEUR DE LA FRANCE domicilié(e) 80 RUE CAMILLE DESMOULINS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 524 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque BILLET RETOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002130.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLET RETOUR est expirée depuis le 30 avril 2023.

AUDIOVISUEL EXTERIEUR DE LA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE MEDIA MONDE , PRIX DECOUVERTES , ACCENTS DU MONDE , MCD , SUR LA MEME LONGUEUR D'ONDE MCD , France 24 , FRANCE MM , VIVRE EN TEMPS UNIVERSEL , LA RADIO MONDE , VIVRE AILLEURS : LE RENDEZ-VOUS DE L'EXPATRIATION


AUDIOVISUEL EXTERIEUR DE LA FRANCE, Société anonyme - 80 RUE CAMILLE DESMOULINS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 501524029


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 4 août 2014 - Changement de dénomination n°628460 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; ordinateurs ; logiciels télématiques disquettes, disque compact numérique ;

Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Services de télécommunications ; émissions radiophoniques et télévisées ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de messagerie sécurisée ; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par téléscripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements) ; montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Fourniture d'accès à des bases de données en ligne sur l'actualité ; services de divertissement sous forme de divertissement audiovisuel transmis par des réseaux de communication et des dispositifs sans fil ; services de divertissement, à savoir, fourniture d'accès à des sites Internet comprenant du son, de la vidéo, du graphisme, du texte et tout autre contenu multimédia ; services de publication en ligne, fourniture de journaux et revues en ligne, à savoir, pages Internet comprenant des informations et opinions personnelles (publication électronique de journaux et revues en ligne) ; services d'informations en matière de salles de cinéma et d'horaires de films ; organisation d'événements culturels et de divertissements ; divertissement sous forme de concours, compétitions et jeux. Production et distribution de films cinématographiques. Services d'information en ligne dans le domaine du divertissement.