AUDIOVISUEL EXTERIEUR DE LA FRANCE, Société anonyme
Numéro de dépôt :
4001843
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
29/04/2023
Présentation de la marque ACCENTS DU MONDE
Déposée le 29 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) AUDIOVISUEL EXTERIEUR DE LA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « ACCENTS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-21 du 24 mai 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUDIOVISUEL EXTERIEUR DE LA FRANCE domicilié(e) 80, rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 524 029 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque ACCENTS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUDIOVISUEL EXTERIEUR DE LA FRANCE, Société anonyme - 80, rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 501524029
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Inscription le 4 août 2014 - Changement de dénomination n°628460 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04
Programmes de télévision ou de radio sous forme de supports audio-vidéo ou numériques ; supports numériques de compilation pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; base de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles et sonores, banques d'images, jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; publications électroniques téléchargeables ;
Jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ;
Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication ; services de messagerie sécurisée ; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, ainsi que par terminaux d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo conférence ; expédition électronique et transmission de messages ; services de transmission de données ; diffusion de programmes radiophoniques, de télévision et plus généralement de programmes multimédias à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; services de transmission d'informations en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; radiotéléphonie mobile ;
Divertissement télévisé ou radiophonique ; jeux et divertissements télévisés et radiophoniques ; organisation de concours et cérémonies de remise de prix (éducation et divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; conception, création, réalisation, montage, production et enregistrement d'émissions de télévision ou radiophonique et de leurs contenus ; mise à disposition d'émissions, de radio, de télévision et d'autres contenus audiovisuels et multimédias [non téléchargeable] par le biais de services de vidéo à la demande et télévision à la carte, du protocole Internet et de réseaux de communication (service de divertissement).
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