Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOICE CONTROL
AUDIOLOGIE, PROTHESE, INNOVATION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
93484842
Date de dépôt :
20/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2003

Présentation de la marque VOICE CONTROL

Déposée le 20 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUDIOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOICE CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUDIOLOGIE domicilié(e) 117, rue Masséna, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE A.P.I. Monsieur GROSFILLEY - France.

La marque VOICE CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484842.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOICE CONTROL est expirée depuis le 20 septembre 2003.

AUDIOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC-STOP , SANPIL


AUDIOLOGIE, PROTHESE, INNOVATION (S.A.R.L.) - 117, rue Masséna, 69006 LYON - France


SOCIETE A.P.I. Monsieur GROSFILLEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

- Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, (inspection), de secours, (sauvetage) et d'enseignement; Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images; supports l'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs, - Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques, matériel de suture.Appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille, appareils pour le traitement de la surdité. - Instruments de musique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.