Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.P.I.. AUDIOLOGIE AUDIOLOGIE.PROTHESE.INNOVATION
AUDIOLOGIE PROTHESE INNOVATION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
96613010
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2006

Présentation de la marque A.P.I.. AUDIOLOGIE AUDIOLOGIE.PROTHESE.INNOVATION

Déposée le 23 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUDIOLOGIE PROTHESE INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.P.I.. AUDIOLOGIE AUDIOLOGIE.PROTHESE.INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUDIOLOGIE PROTHESE INNOVATION domicilié(e) 31, Rue Bellecombe, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 536 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE API Monsieur GROSFILLEY - France.

La marque A.P.I.. AUDIOLOGIE AUDIOLOGIE.PROTHESE.INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.I.. AUDIOLOGIE AUDIOLOGIE.PROTHESE.INNOVATION est expirée depuis le 23 février 2006.


AUDIOLOGIE PROTHESE INNOVATION (S.A.R.L.) - 31, Rue Bellecombe, 69006 LYON - France - SIREN 341536506


SOCIETE API Monsieur GROSFILLEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

- Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodisiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs, - Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques, matériel de suture.Appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille, appareils pour le traitement de la surdité. - Instruments de musique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.