Déposée le 1 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Audio Numérique Recherche - A.N.R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Audio Numérique Recherche - A.N.R domicilié(e) 54, rue Mozart, 94400 Vitry-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 787 619 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Audio Numérique Recherche - A.N.R. - France.
La marque LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Audio Numérique Recherche - A.N.R. - (S.A.R.L.) - 54, rue Mozart, 94400 Vitry-sur-Seine - France - SIREN 351787619
Audio Numérique Recherche - A.N.R. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Inscription le 16 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512032 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-16
- Appareil pour l'enregistrement du son sur support numérique, à savoir: - attente musicale téléphonique - répondeur téléphonique - accueil téléphonique - Appareil pour la reproduction du son sur support numérique, à savoir: - Attente musicale téléphonique - Répondeur téléphonique - Accueil téléphonique - Communications téléphoniques - Messagerie électronique - Transmission de messages
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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