Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQUE RAVE D'AUDINCOURT
" Audincourt Coeur de Ville " (Association) loi 1901

Numéro de dépôt :
98741003
Date de dépôt :
03/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2008

Présentation de la marque CROQUE RAVE D'AUDINCOURT

Déposée le 3 juillet 1998 par la société Audincourt Coeur de Ville (Association) loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQUE RAVE D'AUDINCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la société Audincourt Coeur de Ville (Association) loi 1901 domicilié(e) 8 avenue Aristide Briand, 25400 AUDINCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 029 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, " Audincourt Coeur de Ville " - France.

La marque CROQUE RAVE D'AUDINCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741003.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQUE RAVE D'AUDINCOURT est expirée depuis le 3 juillet 2008.

Audincourt Coeur de Ville (Association) loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : La croque-Rave


" Audincourt Coeur de Ville " (Association) loi 1901 - 8 avenue Aristide Briand, 25400 AUDINCOURT - France - SIREN 393029754


" Audincourt Coeur de Ville " - France


Inscription le 10 novembre 1998 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°266708 - Publication au BOPI 1998-11-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Spécialité culinaire à base de rave : tourte.