Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AUDIOTICIEN LE DROIT à L'AUDITION
AUDILOR, SAS M. Olivier Rouzaud M. Daniel Michaux M. Gilles Klein
Numéro de dépôt :
4105967
Date de dépôt :
17/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque AUDIOTICIEN LE DROIT à L'AUDITION
Déposée par voie électronique le 17 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDILOR, monsieur Olivier Rouzaud, monsieur Daniel Michaux, monsieur Gilles Klein
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AUDIOTICIEN LE DROIT à L'AUDITION »
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDILOR domicilié(e) Avenue Jean Monnet, B.P. 20005 - 57380 - FAULQUEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , monsieur Olivier Rouzaud domicilié(e) 11 Rue des Jonquilles - 57150 - CREUTZWALD - France, monsieur Daniel Michaux domicilié(e) 15 Allée Courbet - 93190 - LIVRY GARGAN - France, monsieur Gilles Klein domicilié(e) 41 Rue Principale - 57220 - BANNAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDILOR, M. Daniel Michaux domicilié(e) Avenue Jean Monnet, B.P. 20005 - 57380 - FAULQUEMONT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUDILOR a également déposé les autres marques suivantes : AUXIPAD
AUDILOR, SAS - Avenue Jean Monnet, B.P. 20005 - 57380 - FAULQUEMONT - France - SIREN 7
M. Olivier Rouzaud - 11 Rue des Jonquilles - 57150 - CREUTZWALD - France
M. Daniel Michaux - 15 Allée Courbet - 93190 - LIVRY GARGAN - France
M. Gilles Klein - 41 Rue Principale - 57220 - BANNAY - France
AUDILOR, M. Daniel Michaux - Avenue Jean Monnet, B.P. 20005 - 57380 - FAULQUEMONT - France
Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Inscription le 25 juillet 2016 - Rejet total n°674706 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
