Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECODOG
AUDIGUIER Joël
BELLENCONTRE Patrick
SOCOPLAST

Numéro de dépôt :
92425424
Date de dépôt :
03/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2002

Présentation de la marque ECODOG

Déposée le 3 juillet 1992 par AUDIGUIER Joël, BELLENCONTRE Patrick, SOCOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECODOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Les déposants sont AUDIGUIER Joël, domicilié(e) 9 rue Gabriel Perné, 77680 ROISSY en BRIE - France, BELLENCONTRE Patrick, domicilié(e) 61, rue de la Glacière, 75013 PARIS - France, SOCOPLAST, domicilié(e) 12 rue du Puits Dixme, SENIA 618, 94667 ORLY Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD CABINET COLLIGNON - France.

La marque ECODOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECODOG est expirée depuis le 3 juillet 2002.


AUDIGUIER Joël - 9 rue Gabriel Perné, 77680 ROISSY en BRIE - France

BELLENCONTRE Patrick - 61, rue de la Glacière, 75013 PARIS - France

SOCOPLAST - 12 rue du Puits Dixme, SENIA 618, 94667 ORLY Cedex - France


Robert HUD CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

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