Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS BELLE RIVE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.
Monsieur AUDIGAY Michel

Numéro de dépôt :
1331250
Date de dépôt :
28/06/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/06/1995
CLOS BELLE RIVE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. de AUDIGAY Michel

Présentation de la marque CLOS BELLE RIVE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.

Déposée le 28 juin 1985 par monsieur AUDIGAY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS BELLE RIVE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur AUDIGAY Michel domicilié(e) 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS. - France.

La marque CLOS BELLE RIVE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS BELLE RIVE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. est expirée depuis le 28 juin 1995.


Monsieur AUDIGAY Michel - 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS BELLE RIVE.