CLOS BELLE RIVE
Présentation de la marque CLOS BELLE RIVE
Déposée le 4 avril 1996 par monsieur AUDIGAY Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS BELLE RIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS BELLE RIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS BELLE RIVE est expirée depuis le 4 avril 2006.
AUDIGAY Laurent a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21