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Marques déposées par AUDIGANE Jean Marie
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PANACH'FRUITS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PANACH'FRUITS
AUDIGANE Jean Marie

Numéro de dépôt :
95555127
Date de dépôt :
20/01/1995
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/01/2025

Présentation de la marque PANACH'FRUITS

Déposée le 20 janvier 1995 par AUDIGANE Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PANACH'FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est AUDIGANE Jean Marie domicilié(e) La HENRIERE - 85440 - SAINT HILAIRE LA FORET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr AUDIGANE Jean Marie domicilié(e) La HENRIERE - 85440 - SAINT HILAIRE LA FORET - France.

La marque PANACH'FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PANACH'FRUITS arrivera à expiration en date du 20 janvier 2025.


AUDIGANE Jean Marie - La HENRIERE - 85440 - SAINT HILAIRE LA FORET - France


Mr AUDIGANE Jean Marie - La HENRIERE - 85440 - SAINT HILAIRE LA FORET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Inscription le 29 octobre 1996 - Renonciation partielle n°208463 - Publication au BOPI 1996-10-29

Inscription le 26 avril 2007 - Concession de licence n°454317 - Publication au BOPI 2007-04-26

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2005 n°2284429 - Publication au BOPI 2005-03-18

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2015 n°2577624 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-30

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes.Produits agricoles ni préparés ni transformés, fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.