Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur AUDIGANE JEAN-MARIE
/
LES PETITS FRUITS DES NOUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS FRUITS DES NOUES
M. AUDIGANE JEAN-MARIE

Numéro de dépôt :
95555128
Date de dépôt :
20/01/1995
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/01/2005

Présentation de la marque LES PETITS FRUITS DES NOUES

Déposée le 20 janvier 1995 par monsieur AUDIGANE JEAN-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES PETITS FRUITS DES NOUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est monsieur AUDIGANE JEAN-MARIE domicilié(e) LA DEBEAUDIERE, 44330 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AUDIGANE JEAN-MARIE - France.

La marque LES PETITS FRUITS DES NOUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555128.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS FRUITS DES NOUES est expirée depuis le 20 janvier 2005.

AUDIGANE JEAN-MARIE a également déposé les autres marques suivantes : PANACH'FRUITS


M. AUDIGANE JEAN-MARIE - LA DEBEAUDIERE, 44330 VALLET - France


M. AUDIGANE JEAN-MARIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes.Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.