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Marques déposées par AUDIFFRED BERNARD
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DOMAINE DU COTEAU ENSOLEILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU COTEAU ENSOLEILLE
AUDIFFRED BERNARD
AUDIFFRED Née SEGUIN MARTINE

Numéro de dépôt :
93498616
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
21/11/2013

Présentation de la marque DOMAINE DU COTEAU ENSOLEILLE

Déposée le 21 décembre 1993 par AUDIFFRED BERNARD et AUDIFFRED Née SEGUIN MARTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU COTEAU ENSOLEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Les déposants sont AUDIFFRED BERNARD domicilié(e) BROUILLY (dossier no 2253385) - France et AUDIFFRED Née SEGUIN MARTINE domicilié(e) BROUILLY (dossier no 2253385) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AUDIFFRED MARTINE domicilié(e) LA COTE DE BROUILLY,69460 ODENAS (dossier no 2253385) - 69460 - France.

La marque DOMAINE DU COTEAU ENSOLEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU COTEAU ENSOLEILLE est expirée depuis le 21 novembre 2013.


AUDIFFRED BERNARD - BROUILLY (dossier no 2253385) - France

AUDIFFRED Née SEGUIN MARTINE - BROUILLY (dossier no 2253385) - France


AUDIFFRED MARTINE - LA COTE DE BROUILLY,69460 ODENAS (dossier no 2253385) - 69460 - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2003 n°2253385 - Publication au BOPI 2003-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Vin AOC BROUILLY, COTE DE BROUILLY Provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Domaine du Coteau Ensoleillé"