Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GRAILLEFIOT
SCEA AUDIBERT - PRACHERSTORFER

Numéro de dépôt :
3048467
Date de dépôt :
23/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2010
DOMAINE DE GRAILLEFIOT de AUDIBERT - PRACHERSTORFER

Présentation de la marque DOMAINE DE GRAILLEFIOT

Déposée le 23 août 2000 par AUDIBERT - PRACHERSTORFERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE GRAILLEFIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est AUDIBERT - PRACHERSTORFERTODO domicilié(e) Le Pas de l'Ane - Chemin de GRAILLEFIOT - COMBE, 30200 SABRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 051 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique PRACHERSTORFER - France.

La marque DOMAINE DE GRAILLEFIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GRAILLEFIOT est expirée depuis le 23 août 2010.


SCEA AUDIBERT - PRACHERSTORFER - Le Pas de l'Ane - Chemin de GRAILLEFIOT - COMBE, 30200 SABRAN - France - SIREN 423051564


M. Dominique PRACHERSTORFER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Vins tranquilles de pays ou d'appellation d'origine : rouge, blanc, rosé.