Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIPER BELTZ
AUDIBERT BENOIT

Numéro de dépôt :
3167637
Date de dépôt :
05/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
05/06/2012
PIPER BELTZ de AUDIBERT BENOIT

Présentation de la marque PIPER BELTZ

Déposée le 5 juin 2002 par la société AUDIBERT BENOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « PIPER BELTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la société AUDIBERT BENOIT domicilié(e) 8 Avenue D'IBIGNARRY,64500 SAINT-JEAN-DE-LUZ - 64500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 870 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENOIT AUDIBERT domicilié(e) 28 rue GARAT,64500 SAINT-JEAN-DE-LUZ - 64500 - France.

La marque PIPER BELTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIPER BELTZ est expirée depuis le 5 juin 2012.


AUDIBERT BENOIT - 8 Avenue D'IBIGNARRY,64500 SAINT-JEAN-DE-LUZ - 64500 - France - SIREN 433870847


BENOIT AUDIBERT - 28 rue GARAT,64500 SAINT-JEAN-DE-LUZ - 64500 - France


Inscription le 10 mars 2003 - Rejet partiel n°366702 - Publication au BOPI 2003-03-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

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