Déposée le 14 avril 2005 par la société AUDEYER Véronique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est la société AUDEYER Véronique domicilié(e) 5, rue du Moulin,28230 DROUE SUR DROUETTE - 28230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 916 085 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353017.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 avril 2015.
AUDEYER Véronique a également déposé les autres marques suivantes : LA RAINETTE DIT
AUDEYER Véronique - 5, rue du Moulin,28230 DROUE SUR DROUETTE - 28230 - France - SIREN 450916085
@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, corail, coquillages, cire, plâtre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Literie pour chambres d'enfants ; couffins, berceaux ; parcs d'enfant ; meubles et matelas à langer ; porte-manteaux ; coffres à jouets ; trotteurs pour enfants ; chaises hautes pour enfants. Coussins. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Serviettes de table et de toilette en matière textile. Sets de table (non en papier). Tapis de table (non en papier). Tapis d'éveil pour enfants. Toiles cirées (nappes). Gants de toilette. Draps. Taies d'oreiller. Literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus-de-lit, édredons. Etoffes. Linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier) ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table en matières textiles. Linge de lit. Linge de lit pour enfants à savoir parures et tours de lit, habillage de berceau, nids d'ange ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Tentures murales en matières textiles. Tissus d'ameublement. Housses pour coussins. Velours (tissus). Bannières ; calicot ; drapeaux et fanions (non en papier) ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; textiles non tissés ; étiquettes en tissu. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, chapellerie. Grenouillères, brassières. Gants (habillement), ceintures (habillement). Bavoirs non en papier. Costumes de mascarade (déguisements). Layettes. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Masques de carnaval. Ours en peluche (jouets), poupées, vêtements de poupées. Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Cartes à jouer.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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