Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORMALACT
AUDEVARD S.A.

Numéro de dépôt :
1227824
Date de dépôt :
09/02/1983
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
09/02/2003

Présentation de la marque NORMALACT

Déposée le 9 février 1983 par la Société Anonyme (SA) AUDEVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « NORMALACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUDEVARD domicilié(e) 39, rue Porte Campagne, 47110 SAINTE LIVRADE SUR LOT (dossier no 2014400) - France et immatriculée sous le numéro RCS 763 500 204 .

La marque NORMALACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORMALACT est expirée depuis le 9 février 2003.

AUDEVARD a également déposé les autres marques suivantes : MEDIVET , TENDILAX , GAVTONIC , OSPORC , GALLIPAN , CALINTENS , CHIMIVET , LABORATOIRES AUDEVARD Entre nous, le cheval. , MEDIVET , VOLADYNE


AUDEVARD S.A. - 39, rue Porte Campagne, 47110 SAINTE LIVRADE SUR LOT (dossier no 2014400) - France - SIREN 763500204


Renouvellement avec limitation le 29 janvier 1993 n°2014400 - Publication au BOPI 1993-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Inscription le 28 novembre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°179066 - Publication au BOPI 1994-11-28

Inscription le 17 avril 1991 - Transmission de propriété n°52887 - Publication au BOPI 1991-04-17

Tous produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques.Produits agricoles, substances alimentaires sous quelque forme que ce soit pour l'homme et les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.