Marque expirée - Marque en non vigueur

LACTOFOAL
AUDEVARD Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1374669
Date de dépôt :
06/10/1986
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
06/10/2016

Présentation de la marque LACTOFOAL

Déposée le 6 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDEVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « LACTOFOAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDEVARD domicilié(e) 42-46, rue Médéric,92110 CLICHY (dossier no 2322608) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 002 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2322608) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LACTOFOAL est expirée depuis le 6 octobre 2016.

AUDEVARD a également déposé les autres marques suivantes : MEDIVET , TENDILAX , GAVTONIC , OSPORC , GALLIPAN , CALINTENS , CHIMIVET , LABORATOIRES AUDEVARD Entre nous, le cheval. , MEDIVET , VOLADYNE


AUDEVARD Société par Actions Simplifiée - 42-46, rue Médéric,92110 CLICHY (dossier no 2322608) - 92110 - France - SIREN 317002178


Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2322608) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation n°2075931 - Publication au BOPI 1996-44

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2006 n°2322608 - Publication au BOPI 2006-09-08

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 28 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°179008 - Publication au BOPI 1994-11-28

Inscription le 4 octobre 2006 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°441791 - Publication au BOPI 2006-10-04

Inscription le 23 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°719675 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-23

Tous produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, diététiques sous quelque forme que ce soit ou pour quelque emploi que ce soit. Produits agricoles en général, aliments simples ou composés de consommation humaine ou animale, aliments lactés pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.