CAPSIGEL
Présentation de la marque CAPSIGEL
Déposée le 6 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDEVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPSIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPSIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAPSIGEL arrivera à expiration en date du 6 novembre 2027.
AUDEVARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2007 n°2353759 - Publication au BOPI 2007-10-22
Renouvellement sans limitation n°2099304 - Publication au BOPI 1997-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14
Inscription le 25 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260777 - Publication au BOPI 1998-08-25
Inscription le 4 février 2008 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°468291 - Publication au BOPI 2008-02-04
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2017 n°2663247 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-11-02