Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPSIGEL
AUDEVARD, SAS

Numéro de dépôt :
1434260
Date de dépôt :
06/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2027

Présentation de la marque CAPSIGEL

Déposée le 6 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDEVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPSIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDEVARD domicilié(e) 42 rue médéric - 92582 - CLICHY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 002 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Audevard, M. LODDO Jérémy domicilié(e) 42 rue médéric - 92582 - CLICHY cedex - France.

La marque CAPSIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAPSIGEL arrivera à expiration en date du 6 novembre 2027.

AUDEVARD a également déposé les autres marques suivantes : MEDIVET , TENDILAX , GAVTONIC , OSPORC , GALLIPAN , CALINTENS , CHIMIVET , LABORATOIRES AUDEVARD Entre nous, le cheval. , MEDIVET , VOLADYNE


AUDEVARD, SAS - 42 rue médéric - 92582 - CLICHY cedex - France - SIREN 317002178


Audevard, M. LODDO Jérémy - 42 rue médéric - 92582 - CLICHY cedex - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2007 n°2353759 - Publication au BOPI 2007-10-22

Renouvellement sans limitation n°2099304 - Publication au BOPI 1997-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription le 25 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260777 - Publication au BOPI 1998-08-25

Inscription le 4 février 2008 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°468291 - Publication au BOPI 2008-02-04

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2017 n°2663247 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-11-02

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, étoffes et matériel pour pansements, aliments diététiques et de régime.