Déposée le 7 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDEVARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOMEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDEVARD domicilié(e) 42 rue médéric - 92582 - CLICHY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 002 178 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Audevard, M. LODDO Jérémy domicilié(e) 42 rue médéric - 92582 - CLICHY cedex - France.
La marque BIOMEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUDEVARD, SAS - 42 rue médéric - 92582 - CLICHY cedex - France - SIREN 317002178
Audevard, M. LODDO Jérémy - 42 rue médéric - 92582 - CLICHY cedex - France
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2008 n°2378407 - Publication au BOPI 2008-07-04
Inscription le 4 février 2008 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°468291 - Publication au BOPI 2008-02-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2018 n°2694227 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-28
Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture. Produits chimiques destinés à conserver les aliments. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiénique ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Aliments pour les animaux issus de l'agriculture biologique ou à partir de produits qui en sont issus.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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