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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDEVARD
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BALL SOLUTION
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BALL SOLUTION
AUDEVARD Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94545981
Date de dépôt :
18/11/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque BALL SOLUTION

Déposée le 18 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDEVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BALL SOLUTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDEVARD domicilié(e) 42-46, rue Médéric,92110 CLICHY (dossier no 2280523) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 002 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 78, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2280523) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BALL SOLUTION est expirée depuis le 18 novembre 2004.

AUDEVARD a également déposé les autres marques suivantes : MEDIVET , TENDILAX , GAVTONIC , OSPORC , GALLIPAN , CALINTENS , CHIMIVET , LABORATOIRES AUDEVARD Entre nous, le cheval. , MEDIVET , VOLADYNE


AUDEVARD Société par Actions Simplifiée - 42-46, rue Médéric,92110 CLICHY (dossier no 2280523) - 92110 - France - SIREN 317002178


Cabinet LOYER - 78, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2280523) - 75116 - France


Inscription le 21 juin 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°413904 - Publication au BOPI 2005-06-21

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2005 n°2280523 - Publication au BOPI 2005-01-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Inscription le 25 août 2010 - Renonciation totale n°530326 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-25

. Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. . Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles. . Aliments pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.