DOMAINE DU PRIEURE SAINT PASTOUR
Présentation de la marque DOMAINE DU PRIEURE SAINT PASTOUR
Déposée le 6 janvier 1993 par AUDEMA Jean Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DU PRIEURE SAINT PASTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU PRIEURE SAINT PASTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PRIEURE SAINT PASTOUR est expirée depuis le 6 janvier 2003.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38
Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14