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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDEBERT BOISSONS 19
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BOUGNAT COLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUGNAT COLA
SAS AUDEBERT BOISSONS 19

Numéro de dépôt :
3279604
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2014
BOUGNAT COLA de AUDEBERT BOISSONS 19

Présentation de la marque BOUGNAT COLA

Déposée le 8 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDEBERT BOISSONS 19 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUGNAT COLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDEBERT BOISSONS 19 domicilié(e) 317, avenue Gambetta,19110 BORT LES ORGUES - 19110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 578 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET R. LABONNE domicilié(e) 63 Boulevard Côte BLATIN,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France.

La marque BOUGNAT COLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUGNAT COLA est expirée depuis le 8 mars 2014.

AUDEBERT BOISSONS 19 a également déposé les autres marques suivantes : BOUGNAT , Cafés TÉO , LIORAN , BOUGNAT , VOLCA COLA , LASSABLIERE , BOUGNAT GINA , LE BOUGNAT , BOUGNAT , téo PLANÈTE CAFÉ


SAS AUDEBERT BOISSONS 19 - 317, avenue Gambetta,19110 BORT LES ORGUES - 19110 - France - SIREN 331578054


CABINET R. LABONNE - 63 Boulevard Côte BLATIN,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Inscription le 19 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°508283 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-19

Inscription le 19 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508282 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-19

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.