AUDEBERT BOISSONS 19, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3801239
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2021
Présentation de la marque BOUGNAT
Déposée le 28 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDEBERT BOISSONS 19
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOUGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDEBERT BOISSONS 19 domicilié(e) 317, avenue Gambetta - 19110 - BORT LES ORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 912 453 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.
La marque BOUGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUDEBERT BOISSONS 19, société par actions simplifiée - 317, avenue Gambetta - 19110 - BORT LES ORGUES - France - SIREN 412912453
Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 22 mars 2011 - Concession de licence n°545574 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendrier, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessins, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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