Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA POULETTE A RAYURES
Mme. Aude FRANCOIS

Numéro de dépôt :
4367976
Date de dépôt :
12/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2027
LA POULETTE A RAYURES de Aude FRANCOIS

Présentation de la marque LA POULETTE A RAYURES

Déposée par voie électronique le 12 juin 2017 par madame Aude FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA POULETTE A RAYURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est madame Aude FRANCOIS domicilié(e) 10 Rue de la Trinité - 02200 - SOISSONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Aude FRANCOIS domicilié(e) 10 Rue de la Trinité - 02200 - SOISSONS - France.

La marque LA POULETTE A RAYURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POULETTE A RAYURES arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.


Mme. Aude FRANCOIS - 10 Rue de la Trinité - 02200 - SOISSONS - France


Mme. Aude FRANCOIS - 10 Rue de la Trinité - 02200 - SOISSONS - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chapellerie ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussons ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; Boutons ; Boutons pour vêtements.