Déposée le 14 mars 2012 par mademoiselle Aude de Galard de Bearn
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CHOCAMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est mademoiselle Aude de Galard de Bearn domicilié(e) 42 rue Dauphine - 75006 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Aude de Galard de Bearn domicilié(e) 42 rue Dauphine - 75006 - Paris - France.
La marque CHOCAMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mlle Aude de Galard de Bearn - 42 rue Dauphine - 75006 - Paris - France
Mlle Aude de Galard de Bearn - 42 rue Dauphine - 75006 - Paris - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; chocolat assoscié a des herbes ou plantes médicinales et non médicinales ;
Vente en ligne et au détail de produits allimentaires, de boissons, de produits diététiques a usage médical (ou bien-être) et de substances nutritives pour micro-organismes à unsage médical et de préparation a base de chocolat, d'herbes et de plantes médicinales ou non médicinales.
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