Déposée par voie électronique le 3 mai 2017 par madame Aude BOURGUIGNON et monsieur Mathieu DARMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-21 du 26 mai 2017.
Les déposants sont madame Aude BOURGUIGNON domicilié(e) 25 Chemin des vignes - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et monsieur Mathieu DARMONT domicilié(e) 12 rue Lamartine - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS arrivera à expiration en date du 3 mai 2027.
Aude BOURGUIGNON a également déposé les autres marques suivantes : ENSEMBLE , BOCA BOCA
Mme. Aude BOURGUIGNON - 25 Chemin des vignes - 92500 - RUEIL MALMAISON - France
M. Mathieu DARMONT - 12 rue Lamartine - 75009 - PARIS - France
ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Services de transport ; Services de livraison ; Services de livraison d'aliments ; Livraison d'aliments par des restaurants ; Livraison d'aliments et de boissons prêts à la consommation ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; édition et publication de livres, de revues, de périodiques, de brochures, de lettres d'informations, de recettes de cuisine ; édition et publication électronique et numérique de recettes de cuisine, de livres, de périodiques, de revues, de brochures, de lettres d'informations relatives aux recettes de cuisine, à l'art culinaire et la gastronomie ; publication électronique de bases et/ou de banques de données informatiques ; micro-édition ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de jeux, concours, loteries en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation et conduite de cours et de sessions d'enseignement en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; informations en matière de formations ou de loisirs relatifs à l'art culinaire et la gastronomie ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de restaurants, restaurants à service rapide, cafés, cafétérias, brasseries, snack-bars, bars et cafés-restaurants ; services de traiteurs ; services hôteliers ; préparation de plats à emporter, d'aliments emballés et d'aliments préparés (restauration) ; conseils et informations en matières culinaire et gastronomique ; conseils et informations en matières de lieux de restauration (alimentation), de cafés, de salons de thé, de bars, d'hébergements temporaires ; conseils et informations relatifs aux services de traiteurs.
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