Marque expirée - Marque en non vigueur

A22 Vision
Aude Aeroservices Executive Sarl

Numéro de dépôt :
3636053
Date de dépôt :
12/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/03/2019
A22 Vision de Aude Aeroservices Executive

Présentation de la marque A22 Vision

Déposée le 12 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aude Aeroservices Executive auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « A22 Vision »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aude Aeroservices Executive domicilié(e) Hangar No 3 Aéroport de Salvaza,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aude Aeroservices Executive domicilié(e) Hangar No 3 Aéroport de Salvaza,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A22 Vision est expirée depuis le 12 mars 2019.


Aude Aeroservices Executive Sarl - Hangar No 3 Aéroport de Salvaza,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


Aude Aeroservices Executive - Hangar No 3 Aéroport de Salvaza,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Tous aeronefs trois axes comprenanant les avions les ultra legers motorisés.