Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUCOUTURIER A
Aucouturier, SARL

Numéro de dépôt :
4276008
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2026
AUCOUTURIER A de Aucouturier

Présentation de la marque AUCOUTURIER A

Déposée par voie électronique le 30 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aucouturier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUCOUTURIER A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aucouturier domicilié(e) 25 rue dieudonné Costes - 63800 - COURNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thierry saint luc domicilié(e) 32 RUE DE LA FRENAIE - 63122 - CEYRAT - France.

La marque AUCOUTURIER A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUCOUTURIER A arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.

Aucouturier a également déposé les autres marques suivantes : AUCOUTURIER A


Aucouturier, SARL - 25 rue dieudonné Costes - 63800 - COURNON - France


M. thierry saint luc - 32 RUE DE LA FRENAIE - 63122 - CEYRAT - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Meubles ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) .