Déposée le 23 mai 2005 par Auclair Patrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GHG Audit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est Auclair Patrice domicilié(e) 21, rue Jean Mermoz,78980 BREVAL - 78980 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Auclair Patrice domicilié(e) 21, rue Jean Mermoz,78980 BREVAL - 78980 - France.
La marque GHG Audit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Auclair Patrice - 21, rue Jean Mermoz,78980 BREVAL - 78980 - France
Auclair Patrice - 21, rue Jean Mermoz,78980 BREVAL - 78980 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Expertises (travaux d'ingénieurs) à savoir audit, évaluation, vérification, inspection des émissions de gaz à effet de serre de manière directe et indirecte pour les entreprises, collectivités locales et associations ou d'autres émissions polluantes pour l'air, l'eau ou le sol. Expertises techniques pour évaluer les émissions de gaz à effet de serre. Purification de l'air. Appareils et instruments scientifiques de mesure, de signalisation, de contrôle pour inspection. Supports d'enregistrement. Service de financement, analyse financière, placement de fonds notamment en relation avec les échanges de crédits Carbone ou d'émission de gaz à effet de serre. Audit social, audit financier, audit environnemental. Consultation sur les systèmes de management environnemental et en développement durable des entreprises et des organisations. Consultation sur la protection de l'environnement. Audit et conseil sur les plans transport pour les entreprises ou les administrations. Audit et conseil sur les plans de déplacement des salariés et du public. Audit et conseil en gestion des déchets et en recyclage. Traitement des déchets et transformation. Tri des déchets et de matières premières de récupération. Audit et conseil en énergies renouvelables. Production d'énergie et de combustible. Traitement des combustibles. Conduite et accompagnement de changement de comportements et de technologies à savoir : animation de séminaires d'équipe de Direction, planification des projets et de la communication, formation sur les nouveaux outils et sur les comportements. Consultations pour les questions de personnel à savoir étude des attitudes et des comportements, étude du poste de travail des opérateurs pour en déterminer les meilleures conditions d'ergonomie, étude des conditions de travail. Conseil en environnement à savoir analyse des cycles de vie des produits. Esthétisme industriel. Conseil en communication interne ou externe. Sensibilisation et information du personnel et des parties prenantes. Déblocages des situations (conflits…) par la médiation. Publicités sur tout médias. Relations publiques, revues de presse. Constitution de bases de données. Recherche scientifique. Systématisation de données dans un fichier central. Conception de systèmes informatiques. Conception et développement de logiciels et de bases de données. Conception de systèmes d'information. Intégration et déploiement de systèmes d'ordinateur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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