Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONY
AUCLAIR Jean-Luc

Numéro de dépôt :
94528674
Date de dépôt :
12/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2004

Présentation de la marque PONY

Déposée le 12 juillet 1994 par AUCLAIR Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est AUCLAIR Jean-Luc, domicilié(e) La Grange Martin, 96 av. du Général Leclerc, 91190 Gif/Yvette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc AUCLAIR - France.

La marque PONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONY est expirée depuis le 12 juillet 2004.


AUCLAIR Jean-Luc - La Grange Martin, 96 av. du Général Leclerc, 91190 Gif/Yvette - France


M. Jean-Luc AUCLAIR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Exploitation d'installations sportives et équestres; location d'équipements pour le sport équestre, enseignement et pratique de l'équitation; cours, reprises, camps et stages d'initiation et perfectionnement équestres; organisation de compétitions équestres; production de spectacles équestres; montages audiovisuels en relation avec ces activités équestres