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Marques déposées par monsieur AUCLAIR Damien
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STUART ETIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STUART ETIENNE
M. AUCLAIR Damien

Numéro de dépôt :
4066626
Date de dépôt :
06/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2024
STUART ETIENNE de AUCLAIR Damien

Présentation de la marque STUART ETIENNE

Déposée le 6 février 2014 par monsieur AUCLAIR Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « STUART ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est monsieur AUCLAIR Damien domicilié(e) 7 rue du port au Lions - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AUCLAIR Damien domicilié(e) 7 rue du port au Lions - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

La marque STUART ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STUART ETIENNE est expirée depuis le 6 février 2024.


M. AUCLAIR Damien - 7 rue du port au Lions - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


M. AUCLAIR Damien - 7 rue du port au Lions - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; dessins ;

Publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.